Permis de construire Logement N° 0060271600055

Permis de construire n° 0060271600055 à Cagnes-sur-Mer pour 164 m² de logement, 89 Chemin Des Gros Buaux

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2016

Dossier PC n° 0060271600055

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0060271600055 a été délivré le 16 décembre 2016 à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 89 Chemin Des Gros Buaux.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 164 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CE13, CE204. Ce dossier est l'un des 593 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cagnes-sur-Mer.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/12/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

4 000 m²

Surface existante avant

306 m²

Surface créée

164 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

424 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2025. Le chantier a duré 5 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2019

Achèvement (DAACT)

15/10/2025

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Durée du chantier

5 ans 10 mois

Délai total

8 ans 9 mois

Dépôt
15/10/2025
Autorisation
16/12/2016
Chantier (DOC)
16/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2025

Localisation du projet à Cagnes-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CE13 CE204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cagnes-sur-Mer Code postal 06800 Identifiant INSEE 06027
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 196 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 360 m²
Locaux 110 m² 0 m² 0 m² 46 m² 0 m² -46 m² 64 m²
Total 306 m² 164 m² 0 m² 46 m² 0 m² 118 m² 424 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERTOU (44120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0060271600055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 décembre 2016
Date de dépôt 15/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 164 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 89 Chemin Des Gros Buaux, à Cagnes-sur-Mer (06800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 décembre 2016, ouverture de chantier le 16 novembre 2019, achèvement déclaré le 15 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0060271600055, déposé en mairie de Cagnes-sur-Mer.

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