Permis de construire Logement N° 0060272500072

Permis de construire n° 0060272500072 à Cagnes-sur-Mer pour 330 m² de logement, 74-76 Chemin des Gros Buaux

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2026

Dossier PC n° 0060272500072

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0060272500072 a été délivré le 28 septembre 2026 à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 74-76 Chemin des Gros Buaux.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T6+, après démolition des 16 m² existants. Le dossier déclare 330 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 811 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CE 16, CE 15. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, chemin des Gros Buaux, le premier datant de 2015. Le catalogue de Cagnes-sur-Mer compte 677 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 811 m²

Surface existante avant

16 m²

Surface créée

330 m²

Variation nette

+314 m²

Surface totale après

330 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
28/09/2026
2
Autorisation
28/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cagnes-sur-Mer

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 677 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cagnes-sur-Mer.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CE 16 CE 15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cagnes-sur-Mer Code postal 06800 Identifiant INSEE 06027
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 16 m² existants et construit 330 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 4 811 m². Le dossier déclare une annexe : piscine. Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 330 m² à construire.

La surface de plancher passe de 16 m² à 330 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 330 m² 0 m² 0 m² 0 m² 330 m² 330 m²
Locaux 16 m² 0 m² 0 m² 16 m² 0 m² -16 m² 0 m²
Total 16 m² 330 m² 0 m² 16 m² 0 m² 314 m² 330 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LAURENT-DU-VAR (06700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0060272500072
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 septembre 2026
Date de dépôt 28/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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