Permis de construire n° 00601221H0026 à Beausoleil pour 1 017 m² de logement, 13 d'Che de la Bordina
Territoire
Alpes-Maritimes (06)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2022
Dossier PC n° 00601221H0026
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00601221H0026 a été délivré le 22 mars 2022 à Beausoleil (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 13 d'Che de la Bordina.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 776 m² existants. Sur un terrain de 4 460 m², le programme représente 1 017 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 192, AK 277. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de la Bordina, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Au total, le catalogue compte 137 permis de construire et déclarations préalables à Beausoleil, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 mars 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Beausoleil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beausoleil Code postal 06240 Identifiant INSEE 06012
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 776 m² existants et construit 1 017 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 4 460 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 1 017 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 776 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 776 m² à 1 017 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 776 m² | 1 017 m² | 0 m² | 776 m² | 0 m² | 241 m² | 1 017 m² |
| Total | 776 m² | 1 017 m² | 0 m² | 776 m² | 0 m² | 241 m² | 1 017 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRÉJUS (83618)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00601221H0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 06012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2022 |
| Date de dépôt | 22/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur les parcelles AK 192, AK 277 à Beausoleil (06240)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, chemin de la Bordina à Beausoleil (06240)
Les 3 autres permis de construire recensés chemin de la Bordina depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.