Permis de construire Logement N° 00601216H0013

Permis de construire n° 00601216H0013 à Beausoleil pour 1 306 m² de logement, 150 Bretelle Du Vistaero

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2017

Dossier PC n° 00601216H0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 mars 2017 à Beausoleil (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00601216H0013 porte sur un projet situé 150 Bretelle Du Vistaero.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 306 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 264 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, dont 1 individuel et 3 collectifs. La répartition par taille comprend 1 T4, 1 T5 et 2 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB169, AB170. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). L'ensemble des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beausoleil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 264 m²

Surface existante avant

140 m²

Surface créée

1 306 m²

Variation nette

+1 166 m²

Surface totale après

1 306 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mars 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
02/03/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beausoleil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB169 AB170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beausoleil Code postal 06240 Identifiant INSEE 06012
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 1 306 m² 0 m² 140 m² 0 m² 1 166 m² 1 306 m²
Total 140 m² 1 306 m² 0 m² 140 m² 0 m² 1 166 m² 1 306 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 1
Logements collectifs 3
Individuels groupés 1
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 1 2 4
- - - 25,0 % 25,0 % 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUSOLEIL (06240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00601216H0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements (1 individuel, 3 collectifs), pour 1 306 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 264 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 150 Bretelle Du Vistaero, à Beausoleil (06240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 mars 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4, 1 T5 et 2 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00601216H0013, déposé en mairie de Beausoleil.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Beausoleil

Autres types d'autorisations à Beausoleil