Permis de construire Logement N° 00600617J0001

Permis de construire n° 00600617J0001 à Aspremont pour 150 m² de logement, 433 route de Castagniers

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2017

Dossier PC n° 00600617J0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 avril 2017 à Aspremont (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00600617J0001 porte sur un projet situé 433 route de Castagniers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 744 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 14/05/2018, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 778. Sur la même voie, route de Castagniers, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables à Aspremont référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 744 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/05/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
14/05/2018
Autorisation
14/04/2017
3
Chantier (DOC)
14/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aspremont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D 778

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspremont Code postal 06790 Identifiant INSEE 06006
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 744 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 150 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NICE (06100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00600617J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 avril 2017
Date de dépôt 14/05/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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