Permis de construire Logement N° 00600616J0008

Permis de construire n° 00600616J0008 à Aspremont pour 105 m² de logement, 413 avenue Caravadossi

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2016

Dossier PC n° 00600616J0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aspremont (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00600616J0008 a été délivré le 5 juillet 2016, pour un projet situé 413 avenue Caravadossi.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 500 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/09/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 371. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, avenue Caravadossi, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables à Aspremont référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/09/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
11/09/2016
Autorisation
05/07/2016
3
Chantier (DOC)
11/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aspremont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 371

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspremont Code postal 06790 Identifiant INSEE 06006
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 500 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ASPREMONT (06790)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00600616J0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 juillet 2016
Date de dépôt 11/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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