Permis de construire Logement N° 00512321H0021

Permis de construire n° 00512321H0021 à La Roche-des-Arnauds pour 143 m² de logement, Lot 3 Lot Les Vergers De Jean 1 Les Gaudis

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2022

Dossier PC n° 00512321H0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 3 Lot Les Vergers De Jean 1 Les Gaudis, le permis de construire n° 00512321H0021 a été délivré le 7 janvier 2022 à La Roche-des-Arnauds (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 296 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C890. Ce dossier s'inscrit parmi les 196 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Roche-des-Arnauds.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 296 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2024. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

14/04/2022

Achèvement (DAACT)

30/01/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
30/01/2024
Autorisation
07/01/2022
Chantier (DOC)
14/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/01/2024

Localisation du projet à La Roche-des-Arnauds

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C890

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Gaudis

Territoires administratifs

Commune
La Roche-des-Arnauds Code postal 05400 Identifiant INSEE 05123
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75012)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00512321H0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 janvier 2022
Date de dépôt 30/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 296 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 3 Lot Les Vergers De Jean 1 Les Gaudis, à La Roche-des-Arnauds (05400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 janvier 2022, ouverture de chantier le 14 avril 2022, achèvement déclaré le 30 janvier 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00512321H0021, déposé en mairie de La Roche-des-Arnauds.

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