Permis de construire Mixte N° 00511919H0003

Permis de construire n° 00511919H0003 à Risoul pour 737 m² de logement et locaux, Pre Long

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2019

Dossier PC n° 00511919H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 mai 2019 à Risoul (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00511919H0003 porte sur un projet situé Pre Long.

Ce permis de construire porte sur un logement neuf, avec des locaux principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 338 m². Les locaux représentent 595 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/01/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/09/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 270, A 269, A 274. Au total, le catalogue compte 128 permis de construire et déclarations préalables à Risoul, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

2 338 m²

Surface créée

737 m²

Variation nette

+737 m²

Surface totale après

737 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/01/2021. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2019

Achèvement (DAACT)

06/01/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
06/01/2021
Autorisation
04/05/2019
Chantier (DOC)
26/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2021

Localisation du projet à Risoul

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 270 A 269 A 274

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pre Long

Territoires administratifs

Commune
Risoul Code postal 05600 Identifiant INSEE 05119
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels, ces derniers principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le terrain déclaré couvre 2 338 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 595 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Locaux 0 m² 595 m² 0 m² 0 m² 0 m² 595 m² 595 m²
Total 0 m² 737 m² 0 m² 0 m² 0 m² 737 m² 737 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 595 m² 0 m² 0 m² 0 m² 595 m² 595 m²
Total locaux 0 m² 595 m² 0 m² 0 m² 0 m² 595 m² 595 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RISOUL (05600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00511919H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05119 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 mai 2019
Date de dépôt 06/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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