Permis de construire n° 00509819H0006 aux Orres pour 118 m² de logement, Lotissement ""Le Loup Blanc Pre La Faysse
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 24 mai 2019
Dossier PC n° 00509819H0006
Demandeur
LE CHALET BLANC
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 mai 2019 aux Orres (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00509819H0006 porte sur un projet situé Lotissement ""Le Loup Blanc Pre La Faysse. Le projet est porté par LE CHALET BLANC.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 398 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/12/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2019, soit 8 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 178. Sur la même voie, Lotissement ""Le Loup Blanc, la base recense 5 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Orres.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/12/2020. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 8 jours après l'autorisation.
Autorisation
24 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2019
Achèvement (DAACT)
31/12/2020
Délai autorisation - chantier
8 jours
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet aux Orres
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AB 178. Ce dossier fait partie des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Orres.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pre La Faysse
Territoires administratifs
- Commune
- Les Orres Code postal 05200 Identifiant INSEE 05098
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 398 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 118 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par LE CHALET BLANC, une société civile immobilière (SCI) basée aux Orres. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
LE CHALET BLANC
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 838552313
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2018
- Localisation
- LES ORRES (05200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00509819H0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 mai 2019 |
| Date de dépôt | 31/12/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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