Permis de construire n° 00509019H0006 à La Motte-en-Champsaur pour 86 m² de logement, Les Pessoles
Territoire
Hautes-Alpes (05)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2019
Dossier PC n° 00509019H0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00509019H0006 a été délivré le 20 juin 2019 à La Motte-en-Champsaur (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Les Pessoles.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 630 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/11/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle OB 751. La base compte un autre dossier pour la même voie, Les Pessoles, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 37 permis de construire et déclarations préalables à La Motte-en-Champsaur, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
10/11/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à La Motte-en-Champsaur
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Motte-en-Champsaur Code postal 05500 Identifiant INSEE 05090
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 630 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 86 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REMOLLON (05190)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00509019H0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 05090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2019 |
| Date de dépôt | 10/11/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Les Pessoles à La Motte-en-Champsaur (05500)
L’autre dossier recensé sur la voie Les Pessoles depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.