Permis de construire Logement N° 00504514H0020

Permis de construire n° 00504514H0020 à Crots pour 177 m² de logement, Les Gendres

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 octobre 2014

Dossier PC n° 00504514H0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Crots (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00504514H0020 a été délivré le 26 octobre 2014, pour un projet situé Les Gendres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 177 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 045 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B2704. Ce dossier fait partie des 182 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crots.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 045 m²

Surface créée

177 m²

Variation nette

+177 m²

Surface totale après

177 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
05/05/2016
Autorisation
26/10/2014
3
Chantier (DOC)
05/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Crots

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2704

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Gendres

Territoires administratifs

Commune
Crots Code postal 05200 Identifiant INSEE 05045
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 177 m² 0 m² 0 m² 0 m² 177 m² 177 m²
Total 0 m² 177 m² 0 m² 0 m² 0 m² 177 m² 177 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROTS (05200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504514H0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 octobre 2014
Date de dépôt 05/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 177 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 045 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Gendres, à Crots (05200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 octobre 2014, ouverture de chantier le 5 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00504514H0020, déposé en mairie de Crots.

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