Permis de construire Logement N° 00504020H0008

Permis de construire n° 00504020H0008 à Chorges pour 138 m² de logement, Lotissement Route des Andr

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2020

Dossier PC n° 00504020H0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 juillet 2020 à Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00504020H0008 porte sur un projet situé Lotissement Route des Andr.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 520 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/11/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/11/2020, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 191, AP 99, AP 101. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 443 permis de construire et déclarations préalables à Chorges, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

520 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/11/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2020

Achèvement (DAACT)

28/11/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/11/2021
Autorisation
21/07/2020
Chantier (DOC)
25/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
28/11/2021

Localisation du projet à Chorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AP 191 AP 99 AP 101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 520 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CRÉPIN (05600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504020H0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 21 juillet 2020
Date de dépôt 28/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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