Permis de construire Logement N° 00504015H0033

Permis de construire n° 00504015H0033 à Chorges pour 182 m² de logement, Le Foulon Les Vignes du Chateau

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2015

Dossier PC n° 00504015H0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00504015H0033 a été délivré le 9 septembre 2015 à Chorges (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Le Foulon Les Vignes du Chateau.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 182 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2015, soit 22 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 118. Au total, le catalogue compte 443 permis de construire et déclarations préalables à Chorges, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

182 m²

Variation nette

+182 m²

Surface totale après

182 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2016. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2015

Achèvement (DAACT)

01/09/2016

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/09/2016
Autorisation
09/09/2015
Chantier (DOC)
01/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2016

Localisation du projet à Chorges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP 118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Vignes Du Chateau

Territoires administratifs

Commune
Chorges Code postal 05230 Identifiant INSEE 05040
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 182 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 182 m² 0 m² 0 m² 0 m² 182 m² 182 m²
Total 0 m² 182 m² 0 m² 0 m² 0 m² 182 m² 182 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GAP (05000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00504015H0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 septembre 2015
Date de dépôt 01/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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