Permis de construire Logement N° 00502521H0006

Permis de construire n° 00502521H0006 à Buissard pour 91 m² de logement, 1401 Departemantale 15

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2022

Dossier PC n° 00502521H0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00502521H0006, délivré le 25 mars 2022 à Buissard (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 1401 Departemantale 15.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC320. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buissard.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2023. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2022

Achèvement (DAACT)

01/10/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/12/2022
Autorisation
25/03/2022
Chantier (DOC)
01/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2023

Localisation du projet à Buissard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Buissard Code postal 05500 Identifiant INSEE 05025
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BUISSARD (05500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00502521H0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 mars 2022
Date de dépôt 01/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1401 Departemantale 15, à Buissard (05500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 mars 2022, ouverture de chantier le 1 décembre 2022, achèvement déclaré le 1 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00502521H0006, déposé en mairie de Buissard.

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