Permis de construire Logement N° 00500418H0014

Permis de construire n° 00500418H0014 à Ancelle pour 281 m² de logement, Serre Borel

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2018

Dossier PC n° 00500418H0014

Demandeur

BEJOLY

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00500418H0014 a été délivré le 12 septembre 2018 à Ancelle (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Serre Borel. La demande émane de BEJOLY.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 281 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 535 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA58. Ce dossier fait partie des 225 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ancelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 535 m²

Surface créée

281 m²

Variation nette

+281 m²

Surface totale après

281 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/02/2020. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

12 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

12/09/2018

Achèvement (DAACT)

16/02/2020

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
16/02/2020
Autorisation
12/09/2018
Chantier (DOC)
12/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
16/02/2020

Localisation du projet à Ancelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ancelle Code postal 05260 Identifiant INSEE 05004
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 281 m² 281 m²
Total 0 m² 281 m² 0 m² 0 m² 0 m² 281 m² 281 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BEJOLY

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
828352385
SIRET
82835238500011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
ANCELLE (05260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00500418H0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 septembre 2018
Date de dépôt 16/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 281 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 535 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Serre Borel, à Ancelle (05260).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par BEJOLY et accordée le 12 septembre 2018.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 septembre 2018, ouverture de chantier le 12 septembre 2018, achèvement déclaré le 16 février 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00500418H0014, déposé en mairie d'Ancelle.

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