Permis de construire Logement N° 00500418H0008

Permis de construire n° 00500418H0008 à Ancelle pour 125 m² de logement, Lotissement La Bruyere Lot Serre Borel

Territoire

Hautes-Alpes (05)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2018

Dossier PC n° 00500418H0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement La Bruyere Lot Serre Borel, le permis de construire n° 00500418H0008 a été délivré le 3 juillet 2018 à Ancelle (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 692 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA224. Au total, 225 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ancelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

692 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
19/09/2018
Autorisation
03/07/2018
3
Chantier (DOC)
19/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ancelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA224

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Serre Borel

Territoires administratifs

Commune
Ancelle Code postal 05260 Identifiant INSEE 05004
Département
Hautes-Alpes (05)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUMBIN (38660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00500418H0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 05004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 juillet 2018
Date de dépôt 19/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 692 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement La Bruyere Lot Serre Borel, à Ancelle (05260).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 juillet 2018, ouverture de chantier le 19 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00500418H0008, déposé en mairie d'Ancelle.

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