Permis de construire Logement N° 0042301500005

Permis de construire n° 0042301500005 à Valensole pour 90 m² de logement, 1 Clerency

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2015

Dossier PC n° 0042301500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0042301500005 a été délivré le 16 avril 2015 à Valensole (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 1 Clerency.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 282 877 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont G2146, G2148. Ce dossier s'inscrit parmi les 185 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valensole.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

282 877 m²

Surface existante avant

337 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

427 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/05/2017. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2016

Achèvement (DAACT)

03/05/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
03/05/2017
Autorisation
16/04/2015
Chantier (DOC)
04/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
03/05/2017

Localisation du projet à Valensole

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

G2146 G2148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valensole Code postal 04210 Identifiant INSEE 04230

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 337 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 427 m²
Total 337 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 427 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENSOLE (04210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0042301500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04230 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 avril 2015
Date de dépôt 03/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 282 877 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Clerency, à Valensole (04210).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 avril 2015, ouverture de chantier le 4 juillet 2016, achèvement déclaré le 3 mai 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0042301500005, déposé en mairie de Valensole.

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