Permis de construire Locaux N° 00421615S0001

Permis de construire n° 00421615S0001 à Thèze pour 79 m² de locaux, Qu L Eclause

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2015

Dossier PC n° 00421615S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 mars 2015 à Thèze (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00421615S0001 porte sur un projet situé Qu L Eclause.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 880 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 79 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1113, 0C1112, 0C1111. Ce dossier s'inscrit parmi les 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thèze.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

7 880 m²

Surface existante avant

820 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

899 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
13/06/2016
Autorisation
03/03/2015
3
Chantier (DOC)
13/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thèze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C1113 0C1112 0C1111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thèze Code postal 04200 Identifiant INSEE 04216

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m²
Locaux 470 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 549 m²
Total 820 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 899 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 470 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 549 m²
dont Bureaux 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
dont Industrie 470 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 470 m²
Total locaux 470 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 549 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEZE (04200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00421615S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 mars 2015
Date de dépôt 13/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 79 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 880 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Qu L Eclause, à Thèze (04200).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 mars 2015, ouverture de chantier le 13 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00421615S0001, déposé en mairie de Thèze.

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