Permis de construire Logement N° 0041522400005

Permis de construire n° 0041522400005 à Pierrevert pour 89 m² de logement, 1 Traverse Du Quair Lot N_5

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2024

Dossier PC n° 0041522400005

Demandeur

SCI LE PARC D'HYDRA

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0041522400005 a été délivré le 13 mai 2024 à Pierrevert (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 1 Traverse Du Quair Lot N_5. Le dossier a été déposé par SCI LE PARC D'HYDRA.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 499 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AS296. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-de-Haute-Provence pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 288 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pierrevert.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

499 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/09/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
13/05/2024
3
Chantier (DOC)
04/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pierrevert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS296

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pierrevert Code postal 04860 Identifiant INSEE 04152

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LE PARC D'HYDRA

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
431271097
SIRET
43127109700021
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MANOSQUE (04100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0041522400005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04152 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 mai 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 499 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1 Traverse Du Quair Lot N_5, à Pierrevert (04860).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI LE PARC D'HYDRA et accordé le 13 mai 2024.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 mai 2024, ouverture de chantier le 4 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0041522400005, déposé en mairie de Pierrevert.

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