Permis de construire à Peyroules pour 68 m² de logement - 57 Chem De Soleilhas La Foux
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2017
Dossier PC n° 00414817S0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00414817S0002, délivré le 17 mai 2017 à Peyroules (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 57 Chem De Soleilhas La Foux, Peyroules (04120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 800 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont XX1797.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet à Peyroules
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Foux
Territoire administratif
- Commune
- Peyroules Code postal 04120 Identifiant INSEE 04148
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 99 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 167 m² |
| Total | 99 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 167 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PEYROULES (04120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00414817S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 04148 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |