Permis de construire Logement N° 0041452500009

Permis de construire n° 0041452500009 à Peipin pour 122 m² de logement, 3 Passage Du Coularet

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 août 2025

Dossier PC n° 0041452500009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0041452500009, délivré le 19 août 2025 à Peipin (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 3 Passage Du Coularet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC460, ZC462, ZC475. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-de-Haute-Provence en 2025 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peipin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/11/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

19/11/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
19/08/2025
3
Chantier (DOC)
19/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Peipin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZC460 ZC462 ZC475

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Peipin Code postal 04200 Identifiant INSEE 04145

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SISTERON (04200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0041452500009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 3 Passage Du Coularet, à Peipin (04200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 août 2025, ouverture de chantier le 19 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0041452500009, déposé en mairie de Peipin.

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