Permis de construire Logement N° 00408814D0006

Permis de construire n° 00408814D0006 à Forcalquier pour 134 m² de logement, Chem Des Chambareles

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2014

Dossier PC n° 00408814D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 mai 2014 à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00408814D0006 porte sur un projet situé Chem Des Chambareles.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 822 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1172, 0B423. L'ensemble des 267 permis de construire et déclarations préalables référencés à Forcalquier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 822 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2015. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

31/10/2014

Achèvement (DAACT)

20/05/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an

Dépôt
20/05/2015
Autorisation
16/05/2014
Chantier (DOC)
31/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/05/2015

Localisation du projet à Forcalquier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B1172 0B423

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Forcalquier Code postal 04300 Identifiant INSEE 04088

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIOZELLES (04300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00408814D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 mai 2014
Date de dépôt 20/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 822 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Chambareles, à Forcalquier (04300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 mai 2014, ouverture de chantier le 31 octobre 2014, achèvement déclaré le 20 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00408814D0006, déposé en mairie de Forcalquier.

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