Permis de construire n° 00408615S0001 à Faucon-de-Barcelonnette pour 97 m² de logement, Chem de l'Argile
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 avril 2015
Dossier PC n° 00408615S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00408615S0001 a été délivré le 26 avril 2015 à Faucon-de-Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chem de l'Argile.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 927 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/09/2015, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 443. Sur la même voie, Chem de l'Argile, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables à Faucon-de-Barcelonnette référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Faucon-de-Barcelonnette
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Faucon-de-Barcelonnette Code postal 04400 Identifiant INSEE 04086
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 927 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
| Total | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 97 m² | 97 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CYR-SUR-MER (83270)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00408615S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 04086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 avril 2015 |
| Date de dépôt | 10/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Chem de l'Argile à Faucon-de-Barcelonnette (04400)
L’autre dossier recensé sur la voie Chem de l'Argile depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.