Permis de construire n° 00405915S0001 à Clumanc pour 43 m² de logement, Hameau Les Sauzeries Hautes
Territoire
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2015
Dossier PC n° 00405915S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Clumanc (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00405915S0001 a été délivré le 14 juin 2015, pour un projet situé Hameau Les Sauzeries Hautes.
L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 43 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est WA128. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Alpes-de-Haute-Provence pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clumanc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Clumanc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau Les Sauzeries Hautes
Territoires administratifs
- Commune
- Clumanc Code postal 04330 Identifiant INSEE 04059
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 20 m² | 0 m² | 43 m² | 0 m² | 0 m² | 43 m² | 63 m² |
| Locaux | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 43 m² | -46 m² | 0 m² |
| Total | 66 m² | 0 m² | 43 m² | 3 m² | 43 m² | -3 m² | 63 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRIMAUD (83310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00405915S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 04059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |