Permis de construire Logement N° 0040392000018

Permis de construire n° 0040392000018 à Castellane pour 185 m² de logement, Plan Des Listes Chemin Des Basses Listes

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2020

Dossier PC n° 0040392000018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Plan Des Listes Chemin Des Basses Listes, le permis de construire n° 0040392000018 a été délivré le 1 octobre 2020 à Castellane (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 944 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D2452. Le dossier a été instruit en 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Alpes-de-Haute-Provence en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 198 permis de construire et déclarations préalables référencés à Castellane.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

944 m²

Surface existante avant

176 m²

Surface créée

185 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

323 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
01/10/2020
3
Chantier (DOC)
21/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castellane

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D2452

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin Des Basses Listes

Territoires administratifs

Commune
Castellane Code postal 04120 Identifiant INSEE 04039

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 64 m² 147 m² 38 m² 0 m² 0 m² 185 m² 249 m²
Locaux 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 m² -38 m² 74 m²
Total 176 m² 147 m² 38 m² 0 m² 38 m² 147 m² 323 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROQUEFORT LES PINS (06330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0040392000018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 185 m² de surface de plancher sur un terrain de 944 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Plan Des Listes Chemin Des Basses Listes, à Castellane (04120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 octobre 2020, ouverture de chantier le 21 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0040392000018, déposé en mairie de Castellane.

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