Permis de construire Logement N° 0040062300003

Permis de construire n° 0040062300003 à Allos pour 204 m² de logement, route du Lac

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 février 2023

Dossier PC n° 0040062300003

Demandeur

MANOE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Allos (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0040062300003 a été délivré le 6 février 2023, pour un projet situé route du Lac. MANOE est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 204 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 861 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/05/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 1429. La voie, route du Lac, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Le catalogue recense 210 permis de construire et déclarations préalables à Allos, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

861 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+204 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
15/05/2023
Autorisation
06/02/2023
3
Chantier (DOC)
15/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Allos

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1429

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Allos Code postal 04260 Identifiant INSEE 04006

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 861 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 204 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
Total 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par MANOE, une société civile immobilière (SCI) basée à Grimaud. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
809382088
SIRET
80938208800015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2015
Localisation
GRIMAUD (83310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0040062300003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 février 2023
Date de dépôt 15/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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