Permis de construire n° 00329117M0003 à Trézelles pour 836 m² de locaux, Les Reverets
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2017
Dossier PC n° 00329117M0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00329117M0003 a été délivré le 8 décembre 2017 à Trézelles (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Reverets.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 836 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 820 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 836 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A150, A153, A620. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Allier pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trézelles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Trézelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Reverets
Territoires administratifs
- Commune
- Trézelles Code postal 03220 Identifiant INSEE 03291
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 977 m² | 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 836 m² | 1 813 m² |
| Total | 977 m² | 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 836 m² | 1 813 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 977 m² | 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 836 m² | 1 813 m² |
| Total locaux | 977 m² | 836 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 836 m² | 1 813 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SORBIER (03220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00329117M0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 03291 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |