Permis de construire n° 00311214V0002 à Étroussat pour 86 m² de logement, La Verdure
Territoire
Allier (03)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2015
Dossier PC n° 00311214V0002
Demandeur
SCI L OLME CLEPPE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Étroussat (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00311214V0002 a été délivré le 13 janvier 2015, pour un projet situé La Verdure. Le dossier a été déposé par SCI L OLME CLEPPE.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO173. Au total, 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Étroussat sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/06/2016. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/10/2015
Achèvement (DAACT)
16/06/2016
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Étroussat
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Verdure
Territoires administratifs
- Commune
- Étroussat Code postal 03140 Identifiant INSEE 03112
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI L OLME CLEPPE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 420402927
- SIRET
- 42040292700024
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- VICHY (03200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00311214V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 03112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 30/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |