Permis de construire Logement N° 00309414V0014

Permis de construire n° 00309414V0014 à Creuzier-le-Vieux pour 172 m² de logement, rue de la Charme

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2014

Dossier PC n° 00309414V0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00309414V0014 a été délivré le 6 juillet 2014 à Creuzier-le-Vieux (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue de la Charme.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 172 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 759 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/07/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/02/2018, soit 3 ans 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 503, AL 502, AL 497. Sur la même voie, rue de la Charme, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 180 permis de construire et déclarations préalables à Creuzier-le-Vieux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 759 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+172 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2025. Le chantier a duré 7 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

06/02/2018

Achèvement (DAACT)

01/07/2025

Délai autorisation - chantier

3 ans 7 mois

Durée du chantier

7 ans 4 mois

Délai total

10 ans 11 mois

Dépôt
01/07/2025
Autorisation
06/07/2014
Chantier (DOC)
06/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2025

Localisation du projet à Creuzier-le-Vieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL 503 AL 502 AL 497

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Creuzier-le-Vieux Code postal 03300 Identifiant INSEE 03094
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 759 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 172 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²
Total 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREUZIER-LE-VIEUX (03300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00309414V0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 juillet 2014
Date de dépôt 01/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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