Le permis de construire n° 00309413V0025 a été délivré le 26 novembre 2013 à Creuzier-le-Vieux (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue Pignier Prolongee Les Cotes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 200 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 796 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 686, AP 372. Ce dossier fait partie des 180 permis de construire et déclarations préalables à Creuzier-le-Vieux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 796 m²

Surface créée

200 m²

Variation nette

+200 m²

Surface totale après

200 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 novembre 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

26/11/2013

Autorisation

26/11/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Creuzier-le-Vieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AP 686 AP 372

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Cotes

Territoires administratifs

Commune: Creuzier-le-Vieux Code postal 03300 Identifiant INSEE 03094
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 796 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 200 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²	200 m²	200 m²
Total	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²	200 m²	200 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VICHY (03200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00309413V0025
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	03094 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	26 novembre 2013
Date de dépôt	26/11/2013
Dernière mise à jour (DPC)	11/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°00309413V0016 Logement Commencé

rue du Porteau

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

02 sept. 2013 99 m² SDP SCI MAREVA

PC n°00309413V0017 Logement Autorisé

rue du Porteau

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

02 sept. 2013 187 m² SDP SCI MAREVA

PC n°00309413V0012 Logement Terminé

rue des Vergnes Les Planchettes

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

17 sept. 2013 129 m² SDP

PC n°00309413V0029 Logement Commencé

rue des Rez des Creux

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

29 nov. 2013 132 m² SDP

PC n°00309413V0027 Logement Terminé

Communaux des Guinards

Creuzier-le-Vieux (03300)

Nouvelle construction

11 févr. 2014 99 m² SDP

PC n°00309413V0028 Logement Autorisé

Communaux des Guinards

Creuzier-le-Vieux (03300)

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11 févr. 2014 99 m² SDP

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