Permis de construire Logement N° 00304715M0001

Permis de construire n° 00304715M0001 à La Celle pour 88 m² de logement, Le Grand Villier

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 février 2015

Dossier PC n° 00304715M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00304715M0001, délivré le 11 février 2015 à La Celle (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Grand Villier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 785 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/04/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/04/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 225, B 226, B 234. Le catalogue recense 24 permis de construire et déclarations préalables à La Celle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 785 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2015

Achèvement (DAACT)

27/04/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
27/04/2016
Autorisation
11/02/2015
Chantier (DOC)
03/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2016

Localisation du projet à La Celle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 225 B 226 B 234

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Grand Villier

Territoires administratifs

Commune
La Celle Code postal 03600 Identifiant INSEE 03047
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 785 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CELLE (03600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00304715M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03047 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 février 2015
Date de dépôt 27/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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