Permis de construire Logement N° 00234022W0014

Permis de construire n° 00234022W0014 à Gauchy pour 89 m² de logement, Zac Auguste Delaune - Lot

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2023

Dossier PC n° 00234022W0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00234022W0014 a été délivré le 16 janvier 2023 à Gauchy (Aisne, Hauts-de-France), pour un projet situé Zac Auguste Delaune - Lot.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 433 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZZ246. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gauchy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

433 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
16/01/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gauchy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZZ246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gauchy Code postal 02430 Identifiant INSEE 02340
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT QUENTIN (02100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00234022W0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 16 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 433 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Zac Auguste Delaune - Lot, à Gauchy (02430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00234022W0014, déposé en mairie de Gauchy.

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