Permis de construire n° 00216316M0002 à Charly-sur-Marne pour 151 m² de logement, rue du Docteur Corlieu
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 mars 2016
Dossier PC n° 00216316M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Charly-sur-Marne (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00216316M0002 a été délivré le 20 mars 2016, pour un projet situé rue du Docteur Corlieu.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 151 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 558 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 244, AC 293. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue du Docteur Corlieu, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 99 permis de construire et déclarations préalables à Charly-sur-Marne référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 mars 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Charly-sur-Marne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Charly-sur-Marne Code postal 02310 Identifiant INSEE 02163
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 558 m², avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 151 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 151 m² |
| Total | 0 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 151 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARLY-SUR-MARNE (02310)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00216316M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 mars 2016 |
| Date de dépôt | 20/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, rue du Docteur Corlieu à Charly-sur-Marne (02310)
Les 3 autres permis de construire recensés rue du Docteur Corlieu depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.