Permis de construire n° 00143217D0003 à Verjon pour 46 m² de logement, Le Village
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 juillet 2017
Dossier PC n° 00143217D0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Verjon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00143217D0003 a été délivré le 20 juillet 2017, pour un projet situé Le Village.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 46 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 968 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/12/2017, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1348. Sur la même voie, Le Village, la base recense un autre dossier depuis 2017. Le catalogue de Verjon compte 33 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/12/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
20 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
02/12/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Verjon
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0B 1348. Ce dossier s'inscrit parmi les 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Verjon.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Verjon Code postal 01270 Identifiant INSEE 01432
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 968 m², avec garage.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 46 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 454 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 454 m² à 500 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 454 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 500 m² |
| Total | 454 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 500 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00143217D0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01432 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 20 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 02/12/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Village à Verjon (01270)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Village depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.