Permis de construire n° 00142720V0018 à Trévoux pour 110 m² de logement, 2258 chemin d'Arras Lotissement Le Clos de Chantegrillet L
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2020
Dossier PC n° 00142720V0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00142720V0018, délivré le 9 octobre 2020 à Trévoux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 2258 chemin d'Arras Lotissement Le Clos de Chantegrillet L.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 692 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/10/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/06/2021, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AI 1076. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 267 permis de construire et déclarations préalables à Trévoux référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/10/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
23/06/2021
Achèvement (DAACT)
17/10/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Trévoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Clos De Chantegrillet L
Territoires administratifs
- Commune
- Trévoux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01427
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 692 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUINCIEUX (69650)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00142720V0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01427 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 17/10/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AI 1076 à Trévoux (01600)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.