Permis de construire Logement N° 00141922J0003

Permis de construire n° 00141922J0003 à Thoiry pour 166 m² de logement, rue de l'Etraz

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2022

Dossier PC n° 00141922J0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00141922J0003 a été délivré le 1 mars 2022 à Thoiry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue de l'Etraz.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 863 m², le programme représente 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/11/2022, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BV 160. La voie, rue de l'Etraz, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 270 permis de construire et déclarations préalables à Thoiry, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

863 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/11/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
08/11/2022
Autorisation
01/03/2022
3
Chantier (DOC)
08/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thoiry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BV 160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thoiry Code postal 01710 Identifiant INSEE 01419
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 863 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PÉRON (01630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00141922J0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01419 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 1 mars 2022
Date de dépôt 08/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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