Permis de construire Logement N° 00139920B0008

Permis de construire n° 00139920B0008 à Ségny pour 206 m² de logement, 66 Rue Des Rocailles

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2020

Dossier PC n° 00139920B0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ségny (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00139920B0008 a été délivré le 1 septembre 2020, pour un projet situé 66 Rue Des Rocailles.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 770 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB3, AB4. L'ensemble des 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ségny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 770 m²

Surface créée

206 m²

Variation nette

+206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2023. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2020

Achèvement (DAACT)

30/06/2023

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
30/06/2023
Autorisation
01/09/2020
Chantier (DOC)
01/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2023

Localisation du projet à Ségny

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB3 AB4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ségny Code postal 01170 Identifiant INSEE 01399
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²
Total 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEGNY (01170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00139920B0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01399 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 septembre 2020
Date de dépôt 30/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 770 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 66 Rue Des Rocailles, à Ségny (01170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 septembre 2020, ouverture de chantier le 1 décembre 2020, achèvement déclaré le 30 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00139920B0008, déposé en mairie de Ségny.

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