Permis de construire n° 00136014B0017 à Saint-Jean-de-Gonville pour 158 m² de logement, Chem du Vieux Nant Lot Clos Andre Marie
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 décembre 2014
Dossier PC n° 00136014B0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00136014B0017, délivré le 6 décembre 2014 à Saint-Jean-de-Gonville (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chem du Vieux Nant Lot Clos Andre Marie.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 621 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/07/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2015, soit près de 10 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle D 2395, D 2401. La voie, Chem du Vieux Nant, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Le catalogue recense 160 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-de-Gonville, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/07/2016. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
23/09/2015
Achèvement (DAACT)
15/07/2016
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Saint-Jean-de-Gonville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot Clos Andre Marie
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-de-Gonville Code postal 01630 Identifiant INSEE 01360
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 621 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 158 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
| Total | 0 m² | 158 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 158 m² | 158 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THOIRY (01710)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00136014B0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01360 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 15/07/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Chem du Vieux Nant à Saint-Jean-de-Gonville (01630)
L’autre dossier recensé sur la voie Chem du Vieux Nant depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.