Permis de construire Logement N° 00134313D0002

Permis de construire n° 00134313D0002 à Saint-Cyr-sur-Menthon pour 198 m² de logement, La Poipe

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2013

Dossier PC n° 00134313D0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00134313D0002, délivré le 30 mai 2013 à Saint-Cyr-sur-Menthon (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Poipe.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 198 m² de surface de plancher sur un terrain de 892 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZM218. Au total, 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-Menthon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

892 m²

Surface créée

198 m²

Variation nette

+198 m²

Surface totale après

198 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

30 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2014

Achèvement (DAACT)

01/03/2015

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/03/2015
Autorisation
30/05/2013
Chantier (DOC)
17/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2015

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-Menthon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZM218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Poipe

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-sur-Menthon Code postal 01380 Identifiant INSEE 01343
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²
Total 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CYR-SUR-MENTHON (01380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00134313D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01343 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 30 mai 2013
Date de dépôt 01/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 198 m² de surface de plancher sur un terrain de 892 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Poipe, à Saint-Cyr-sur-Menthon (01380).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 mai 2013, ouverture de chantier le 17 février 2014, achèvement déclaré le 1 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00134313D0002, déposé en mairie de Saint-Cyr-sur-Menthon.

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