Permis de construire Logement N° 00132224V0017

Permis de construire n° 00132224V0017 à Reyrieux pour 172 m² de logement, 0362 chemin Vert

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2025

Dossier PC n° 00132224V0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00132224V0017 a été délivré le 30 janvier 2025 à Reyrieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 0362 chemin Vert.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 172 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 307 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AN 799. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin Vert, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 410 permis de construire et déclarations préalables à Reyrieux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 307 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+172 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
30/01/2025
2
Autorisation
30/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Reyrieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 799

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Reyrieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01322
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 307 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 172 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²
Total 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTANAY (69250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00132224V0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 janvier 2025
Date de dépôt 30/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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