Permis de construire Logement N° 00132222V0009

Permis de construire n° 00132222V0009 à Reyrieux pour 89 m² de logement, 517 T Chemin du Plat

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2022

Dossier PC n° 00132222V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 juin 2022 à Reyrieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00132222V0009 porte sur un projet situé 517 T Chemin du Plat.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 028 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/09/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/11/2022, soit 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZM 140. La voie, chemin du Plat, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 410 permis de construire et déclarations préalables à Reyrieux référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 028 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/09/2023. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2022

Achèvement (DAACT)

30/09/2023

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/09/2023
Autorisation
16/06/2022
Chantier (DOC)
16/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2023

Localisation du projet à Reyrieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZM 140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Reyrieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01322
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 028 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBIGNY-SUR-SAÔNE (69250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00132222V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 16 juin 2022
Date de dépôt 30/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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