Permis de construire à Replonges pour 356 m² de logement - 227 Rue Du Bourg
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2017
Dossier PC n° 00132017D0029
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00132017D0029, délivré le 4 octobre 2017 à Replonges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 227 Rue Du Bourg, Replonges (01750). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 356 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 6 logements après travaux, exclusivement en collectif. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0C2943.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
05/12/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 mois 1 jour
Localisation du projet à Replonges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Replonges Code postal 01750 Identifiant INSEE 01320
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 6 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 m² | 25 m² | 331 m² | 0 m² | 0 m² | 356 m² | 448 m² |
| Locaux | 484 m² | 0 m² | 0 m² | 25 m² | 331 m² | 0 m² | 128 m² |
| Total | 576 m² | 25 m² | 331 m² | 25 m² | 331 m² | 0 m² | 576 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 6 |
| Logements collectifs | 6 |
| Collectifs hors résidence | 6 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEREVERSURE (01250)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00132017D0029 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01320 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |