Permis de construire Logement N° 0012971800005

Permis de construire n° 0012971800005 à Pizay pour 102 m² de logement, Chemi Des Combes Lot B

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2018

Dossier PC n° 0012971800005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0012971800005, délivré le 27 septembre 2018 à Pizay (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemi Des Combes Lot B.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE224, ZE227, ZE215. Ce dossier fait partie des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pizay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/09/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/06/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2019

Achèvement (DAACT)

21/06/2019

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
21/06/2019
Autorisation
27/09/2018
Chantier (DOC)
15/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
21/06/2019

Localisation du projet à Pizay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZE224 ZE227 ZE215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune
Pizay Code postal 01120 Identifiant INSEE 01297
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RILLIEUX LA PAPE (69140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0012971800005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01297 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 septembre 2018
Date de dépôt 21/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemi Des Combes Lot B, à Pizay (01120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 septembre 2018, ouverture de chantier le 15 février 2019, achèvement déclaré le 21 juin 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0012971800005, déposé en mairie de Pizay.

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