Permis de construire Logement N° 00128419D0011

Permis de construire n° 00128419D0011 à Ozan pour 546 m² de logement, De Champ Talon

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2019

Dossier PC n° 00128419D0011

Demandeur

LES BLEUETS

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé De Champ Talon, le permis de construire n° 00128419D0011 a été délivré le 22 octobre 2019 à Ozan (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). LES BLEUETS figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 546 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 024 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B630. Ce dossier s'inscrit parmi les 81 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ozan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 024 m²

Surface créée

546 m²

Variation nette

+546 m²

Surface totale après

546 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2024. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

22 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2021

Achèvement (DAACT)

10/06/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

4 ans 7 mois

Dépôt
10/06/2024
Autorisation
22/10/2019
Chantier (DOC)
08/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2024

Localisation du projet à Ozan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B630

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ozan Code postal 01190 Identifiant INSEE 01284
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 546 m² 0 m² 0 m² 0 m² 546 m² 546 m²
Total 0 m² 546 m² 0 m² 0 m² 0 m² 546 m² 546 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 4 - 4
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES BLEUETS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
838657203
SIRET
83865720300017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SAINT CYR SUR MENTHON (01380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00128419D0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 22 octobre 2019
Date de dépôt 10/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 546 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 024 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est De Champ Talon, à Ozan (01190).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par LES BLEUETS et accordé le 22 octobre 2019.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 octobre 2019, ouverture de chantier le 8 avril 2021, achèvement déclaré le 10 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00128419D0011, déposé en mairie d'Ozan.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Ozan

Autres types d'autorisations à Ozan