Permis de construire Logement N° 00128323H0051

Permis de construire n° 00128323H0051 à Oyonnax pour 143 m² de logement, 29 rue Alphonse Daudet Veyziat

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 février 2024

Dossier PC n° 00128323H0051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 février 2024 à Oyonnax (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00128323H0051 porte sur un projet situé 29 rue Alphonse Daudet Veyziat.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 919 m², le programme représente 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/04/2024, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0D 3565. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Alphonse Daudet, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 491 permis de construire et déclarations préalables à Oyonnax référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

919 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/04/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

20/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
20/04/2024
Autorisation
01/02/2024
3
Chantier (DOC)
20/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oyonnax

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D 3565

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Veyziat

Territoires administratifs

Commune
Oyonnax Code postal 01100 Identifiant INSEE 01283
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 919 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 143 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OYONNAX (01100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00128323H0051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 février 2024
Date de dépôt 20/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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