Permis de construire Logement N° 0012762500008

Permis de construire n° 0012762500008 à Niévroz pour 158 m² de logement, 585 rue Henri Dunant

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2025

Dossier PC n° 0012762500008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Niévroz (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0012762500008 a été délivré le 1 septembre 2025, pour un projet situé 585 rue Henri Dunant.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 158 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 236 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 05/06/2026, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 378. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue Henri Dunant, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 53 permis de construire et déclarations préalables à Niévroz, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 236 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
05/06/2026
Autorisation
01/09/2025
3
Chantier (DOC)
05/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Niévroz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 378

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Niévroz Code postal 01120 Identifiant INSEE 01276
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 236 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 158 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIÉVROZ (01120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0012762500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01276 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 septembre 2025
Date de dépôt 05/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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