À Miribel (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00124916A0009 a été délivré le 2 juin 2016, pour un projet situé chemin de Lazare Le Mas Ri.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 462 m², le programme représente 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 794. Le catalogue recense 435 permis de construire et déclarations préalables à Miribel, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

462 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 juin 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

02/06/2016

Autorisation

02/06/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Miribel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 794

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Miribel Code postal 01700 Identifiant INSEE 01249
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 462 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	91 m²	0 m²	0 m²	0 m²	91 m²	91 m²
Total	0 m²	91 m²	0 m²	0 m²	0 m²	91 m²	91 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MIRIBEL (01700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00124916A0009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	01249 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	2 juin 2016
Date de dépôt	02/06/2016
Dernière mise à jour (DPC)	02/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Miribel

PC n°00124916A0006 Locaux Autorisé

501 route de la Chapelle

Miribel (01700)

Nouvelle construction

26 avr. 2016 158 m² SDP

PC n°00124916A0002 Logement Terminé

105 chemin de Rosarge Les Echets

Miribel (01700)

Nouvelle construction

28 avr. 2016 103 m² SDP

PC n°00124916A0003 Logement Terminé

200 route de Tramoyes

Miribel (01700)

Nouvelle construction

11 mai 2016 2 205 m² SDP HPL TRAMOYES

PC n°00124916A0019 Logement Autorisé

100 rue de l'Ancienne Montee

Miribel (01700)

Nouvelle construction

06 juin 2016 130 m² SDP

DP n°00124916A0078 Logement Terminé

1151 Gr Grande Rue

Miribel (01700)

Transformation sans extension

20 juin 2016 32 m² SDP

PC n°00124916A0010 Logement Terminé

Les Garines

Miribel (01700)

Nouvelle construction

28 juin 2016 479 m² SDP EUROPEAN HOMES PROMOTION 2

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