Permis de construire Logement N° 00123820V0014

Permis de construire n° 00123820V0014 à Massieux pour 763 m² de logement, 568 Chemi Des Varennes

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2021

Dossier PC n° 00123820V0014

Demandeur

LES VARENNES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00123820V0014, délivré le 20 mars 2021 à Massieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 568 Chemi Des Varennes. LES VARENNES figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 763 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 806 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 9 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3, 2 T4 et 4 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB92. L'ensemble des 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 806 m²

Surface existante avant

168 m²

Surface créée

763 m²

Variation nette

+595 m²

Surface totale après

763 m²

Logements créés

9

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
10/09/2021
Autorisation
20/03/2021
3
Chantier (DOC)
10/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01238
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 9 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 168 m² 763 m² 0 m² 168 m² 0 m² 595 m² 763 m²
Total 168 m² 763 m² 0 m² 168 m² 0 m² 595 m² 763 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 9
Logements individuels 9
Individuels groupés 9
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 2 4 - 9
- - 33,3 % 22,2 % 44,4 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES VARENNES

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
892271560
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2020
Localisation
SAINT BERNARD (01600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00123820V0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 mars 2021
Date de dépôt 10/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 9 logements en individuel, pour 763 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 806 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 568 Chemi Des Varennes, à Massieux (01600).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LES VARENNES et accordée le 20 mars 2021.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 mars 2021, ouverture de chantier le 10 septembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T3, 2 T4 et 4 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00123820V0014, déposé en mairie de Massieux.

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