Permis de construire Logement N° 00123522V0005

Permis de construire n° 00123522V0005 à Marlieux pour 290 m² de logement, Vavril

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2022

Dossier PC n° 00123522V0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00123522V0005 a été délivré le 7 octobre 2022 à Marlieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Vavril.

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 56 185 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A610. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marlieux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/10/2022

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

56 185 m²

Surface existante avant

1 290 m²

Surface créée

290 m²

Variation nette

-597 m²

Surface totale après

693 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 octobre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
07/10/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marlieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A610

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vavril

Territoires administratifs

Commune
Marlieux Code postal 01240 Identifiant INSEE 01235
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 273 m² 0 m² 290 m² 0 m² 0 m² 290 m² 563 m²
Locaux 1 017 m² 0 m² 0 m² 597 m² 290 m² -887 m² 130 m²
Total 1 290 m² 0 m² 290 m² 597 m² 290 m² -597 m² 693 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (69450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00123522V0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01235 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 56 185 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Vavril, à Marlieux (01240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 octobre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00123522V0005, déposé en mairie de Marlieux.

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