Permis de construire à Marboz pour 132 m² de locaux - La Foret Du Coin
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2014
Dossier PC n° 00123213D0019
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 00123213D0019, délivré le 18 mars 2014 à Marboz (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Foret Du Coin, Marboz (01851). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 565 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 132 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont WM97, WM96, WM95.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2014.
Autorisation
18 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/06/2014
Achèvement (DAACT)
01/12/2014
Délai autorisation - chantier
2 mois 23 jours
Durée du chantier
5 mois 21 jours
Délai total
8 mois 13 jours
Localisation du projet à Marboz
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Foret Du Coin
Territoire administratif
- Commune
- Marboz Code postal 01851 Identifiant INSEE 01232
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 660 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 792 m² |
| Total | 660 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 792 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 660 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 792 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARBOZ (01851)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00123213D0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01232 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |